Demande de Renseignements et de Prix à Compétition Ouverte N° 003.CCM-G-2021. 1. La Cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État afin de financer ses activités 2021, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à la fourniture d’habillement pour audiences […]

Demande de Renseignements et de Prix à Compétition Ouverte N° 002.CCM-G-2021 1. La Cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État afin de financer ses activités 2021, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif aux Travaux de rénovation et réaménagement […]

Demande de Renseignements et de Prix à Compétition Ouverte N° 001.CCM-G-2021 1. La Cour constitutionnelle du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État afin de financer ses activités 2021, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à la fourniture de pièces de […]

Avis de Manifestation d’Intérêt N° 2020-01/CCM Mise à jour du répertoire au titre de l’exercice 2020 Le présent Avis de Manifestation d’Intérêt (AMI) a pour objectif de sélectionner des personnes physiques et morales en vue de mettre à jour au niveau de la Gestion de la Cour Constitutionnelle du Mali, le répertoire ou la liste […]

1. Cet Avis d’appel d’offres fait suite à l’Avis Général de Passation des Marchés 2. La Cour Constitutionnelle a obtenu des fonds du Budget national exercice 2018, afin de financer les activités liées à l’élection présidentielle de 20 et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché de SERVICE DE […]

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° : 001/2015/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali  invite, par le présent appel d’offres, les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’article 18 du décret n° 08-485/P-RM du 11 août 2008 portant procédures de passation, d’exécution et de règlement  des marchés publics et des délégations de service public à présenter leurs offres sous […]

N°005/2013/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali lance un appel d’offres en vue de conclure un marché pour le traitement informatique des résultats des Elections Présidentielles et Législatives 2013. Le financement est assuré par le Budget National, Exercice 2013 (Budget Spécial Elections). Le dossier d’appel d’offres peut être obtenu auprès du Gestionnaires de la Cour Constitutionnelle […]

N°002/2013/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali a obtenu du Budget National, Exercice 2013 (Budget Spécial Elections), le financement pour la réalisation de : service de transport des Conseillers et des déléguées de la Cour Constitutionnelle. Une partie de ces sommes accordées au titre de ce projet sera utilisée pour effectuer les paiements prévus dans le cadre […]

N°001/2013/CCM La Cour Constitutionnelle du Mali a obtenu du Budget National, Exercice 2013 (Budget Spécial Elections), le financement pour l’achat de fourniture et matériel pour l’élection 2013. Une partie de ces sommes accordées au titre de ce projet sera utilisée pour effectuer les paiements prévus dans le cadre de l’exécution du marché relatif à la […]