1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le programme 2005 de la Section 150/150 Cour Suprême, du Chapitre 11-1-1996-0071-003-000000 Cabinet du Président, du CE 23-5-1-02 Dépenses en Investissement, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du marché […]

1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le programme 2005 de la Section 150/150 Cour Suprême, du Chapitre 11-1-1996-0071-003-000000 Cabinet du Président, du CE 23-5-1-02 Dépenses en Investissement, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du marché […]

Entretien et nettoyage des locaux de la Cour Suprême en quatre (04) lots Le Président de la Cour Suprême dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le marché d’entretien et de nettoyage des locaux de la Cour Suprême, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements […]

La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer certaines activités de l’action 3 intitulé : Pilotage et Conduite de la Stratégie Juridictionnelle, de l’unique programme intitulé « 2.005 Cour Suprême », et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du […]

Avis d’Appel d’Offres Ouvert (AAOO) Cet Avis d’Appel d’Offres fait suite à l’Avis Général de Passation des Marchés 1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer certaines activités de l’action 3 intitulé : Pilotage et Conduite de la Stratégie Juridictionnelle, de l’unique Programme intitulé « 2.005 […]

Le Président de la Cour Suprême dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le marché d’entretien et de nettoyage des locaux de la Cour Suprême, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à l’entretien et au nettoyage des locaux de […]

La Cour Suprême sollicite des offres fermées de la part de candidats éligibles et répondant aux qualifications requises pour la livraison de deux (2) véhicules 4X4 station wagon long. Le lieu de livraison est la Cour Suprême du Mali sise à Banankabougou-Bolé. La passation du Marché sera conduite par Appel d’offres ouvert tel que défini […]

1.  Le Président de la Cour Suprême dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le marché d’entretien et de nettoyage des locaux de la Cour Suprême, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à l’entretien et au nettoyage des locaux […]

Le Président de la Cour Suprême dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le marché d’entretien et de nettoyage des locaux de la Cour Suprême, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché relatif à l’entretien et au nettoyage des locaux de […]

1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer la fourniture de deux (02) véhicules, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du ce Marché 2. La Cour Suprême sollicite des offres fermées de la part de candidats éligibles […]

1. Le Président de la Cour Suprême sollicite des offres fermées de la part de candidats éligibles et répondant aux qualifications requises pour la prestation des services suivants : Entretien et nettoyage des locaux de la Cour Suprême. 2. La passation du Marché sera conduite par Appel d’offres ouvert tel que défini dans le Code […]

1. Le Président de la Cour Suprême sollicite des offres fermées de la part de candidats éligibles et répondant aux qualifications requises pour la prestation des services suivants : Entretien et nettoyage des locaux de la Cour Suprême. 2. La passation du Marché sera conduite par Appel d’offres ouvert tel que défini dans le Code […]

1-La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le programme 2005 de la Section 150/150 Cour Suprême, du Chapitre 11-1-1996- 0071-003-00 Cabinet du Président, du CE 23-1-1-02 Entretien courant des bâtiments, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du […]

Dans le cadre de la mise en oeuvre du projet d’appui au renforcement des capacités de la Section des comptes de la Cour Suprême, financé par l’Union Européenne, la Cour Suprême du Mali, lance un avis d’appel ouvert pour la  fourniture, livraison, installations et services après vente d’équipements d’archivage à la Section des Comptes de […]

1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État 2019 Section 990 Dotation 0-003 Chapitre : 12-7-1960-0000-188-000000 Nature : 60-9-1-15 Besoins nouveaux de services, afin de financer le programme 2005 de la Section 150/150 Cour Suprême, et à l’intention d’utiliser ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché […]

1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le programme 2005 de la Section 150/150 Cour Suprême, du Chapitre 11-1-1996-0071-003-00 Cabinet du Président, du CE 23-1-1-02 Entretien courant des bâtiments, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du […]

1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer la fourniture de quatre (04) véhicules, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché . 2. La Cour Suprême sollicite des offres fermées de la part de candidats éligibles et répondant aux qualifications […]

1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer le programme 2005 de la Section 150/150 Cour Suprême, du Chapitre 11-1-1996-0071-003-00 Cabinet du Président, du CE 23-1-1-02 Entretien courant des bâtiments, et à l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du Marché d’entretien et de nettoyage […]

Services de nettoyage des locaux du nouveau siège de la Cour Suprême 1. La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le budget de l’État, afin de financer la prestation des services de nettoyage des locaux du nouveau siège de la Cour Suprême, et a l’intention d’utiliser une partie de ces fonds pour effectuer […]

La Cour Suprême du Mali dispose de fonds sur le Budget de l’Etat, afin de financer la fourniture de mobiliers et équipements de bureau, et à l’intention d’utiliser  une partie de ces fonds pour effectuer des paiements au titre du marché la fourniture de mobiliers et équipements de bureau. La Cour Suprême du Mali  sollicite […]

Relatif au recensement des justiciables et des comptes de gestion ainsi que la mise à jour de la base des données de la section des comptes et la formation des utilisateurs. Le Gestionnaire de la Cour Suprême du Mali, en vue du recensement des justiciables et des comptes de gestion ainsi que la mise à […]

Relatif aux services de consultant pour la réalisation d’audits ciblés des collectivités Territoriales. Le Gestionnaire de la Cour Suprême du Mali, en vue de la réalisation d’audits ciblés des collectivités territoriales pour la Section des Comptes, lance le présent avis pour la sélection d’un consultant individuel de niveau minimum Bac +5ans dans le domaine de […]

N°2013-02/CS-SC DU 9 SEPTEMBRE 2013 AAO relatif à l’acquisition de fournitures de bureau pour le fonctionnement, de matériels de bureau, menuiserie rayonnage et de fonds documentaires pour le centre d’archivage de la Section des Comptes. 1. La République du Mali a obtenu un crédit de l’Association Internationale pour le Développement pour financer le Projet d’Assistance […]

AAO relatif à l’acquisition d’un logiciel de contrôle, d’un serveur et la formation des utilisateurs à la Section des Comptes de la Cour Suprême. 1. La République du Mali a obtenu un crédit de l’Association Internationale pour le Développement pour financer le Projet d’Assistance technique pour la Gouvernance et la Décentralisation Budgétaire (PAT), et à […]

Relatif à l’élaboration d’un manuel de procédures de contrôle juridictionnel au regard de la législation malienne et du manuel de l’UEMOA y afférent. 1. Le Gestionnaire de la Cour Suprême du Mali, en vue de l’élaboration d’un manuel de procédure de contrôle juridictionnel pour sa Section des Comptes, lance le présent avis pour la sélection […]

AAO N° : 003 /2011-P/CS Le Président de la Cour Suprême invite, par le présent appel d’Offres, les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’Article 17 du Décret n° 95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous pli ferme, pour la fourniture de robes pour magistrats. Les renseignements […]

AAO N° 002 /2011-P/ CS Le Président de la Cour Suprême du Mali, invite par le présent appel d’offres, les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’Article 17 du Décret N° 95-401/ P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous plis fermé, pour la fourniture de quatre (4) […]

AAO N°004-P/CS 1. La Présidente de la Cour Suprême, invite, par la présente appel d’offres, les soumissionnaires éligibles selon les dispositions de l’Article 17 Décret N°95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant code des marchés publics à présenter leurs offres sous pli fermé, pour la fourniture de véhicules. 2. La Cour Suprême a obtenu du Budget […]